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Vers une société
bas carbone

Vers une société bas carbone 2021 - fin 2020
DDDAir / Énergie / Habitat-construction / Mobilité / Urbanisme / Ondes
/ Divers

début 2020
2019

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique
et renforcement de la résilience face à ses effets

Amendements déposés par Delphine Batho, Députée des Deux-Sèvres,
pour la Commission spéciale (03-2021) +>>

Une ambition indispensable, toujours repoussée à plus tard (FNE) (01-2021) +>>
Où en est-on des 15 mesures structurantes de Convention citoyenne pour le Climat ? +>>
Un délit d’écocide à la portée très réduite : seuls les cas graves et durables,
commis de façon intentionnelle, sont finalement concernés (Novethic) +>>
Le cadre de soutien de l’hydrogène décarboné en consultation (Localtis) +>>
Éolien : la planification s’invite dans le projet de loi
issu de la Convention citoyenne pour le climat (Localtis) +>>
Les 10 principales mesures à retenir (Novethic) +>>
Analyse du projet de loi (cabinet Gossement Avocats) +>>
Le texte du projet de loi post Convention citoyenne adressé par le Gouvernement
au Conseil national de la transition écologique (cabinet Gossement Avocats) +>>
Tout ça pour ça : le projet de loi Climat sabote le travail des 150 et condamne
le respect des objectifs climatiques de la France (Les Amis de la Terre) +>>

Projet de loi
portant lutte contre
le dérèglement climatique et renforcement
de la résilience
face à ses effets
(MTÉ) +>>

Réunions préparatoires Convention citoyenne
pour le climat
- parlementaires
+>>


Le collectif Écologie Démocratie Solidarité se tient prêt à inscrire dans la loi TOUTES les propositions
de la Convention citoyenne pour le climat (12-2020) +>>
Convention citoyenne : réussir l’atterrissage périlleux d’un objet institutionnel non identifié (Iddri) +>>
Projet de loi Convention climat : Barbara Pompili dévoile les premiers arbitrages (Localtis) +>>
Propositions de la Convention citoyenne pour le climat : Du sans filtre au cent filtres ? - Décryptage +>>
Convention citoyenne sur le climat : Un Conseil de défense écologique réuni le 27 novembre (11-2020) +>>
Où en sont les 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat acceptées par Emmanuel Macron ? +>>
Dispositions d'adaptation au droit de l'U.e. dans le domaine de l'énergie et du climat (Sénat) (10-2020) +>>
Convention citoyenne pour le climat : le gouvernement publie le tableau de suivi des propositions +>>
Convention citoyenne pour le climat : une première trame du projet de loi dévoilée +>>


Air - climat

Issy-les-Moulineaux (92) adopte un budget climat pour mesurer les réductions de gaz à effet de serre (02-2021) +>>
Transition numérique écologique : une occasion manquée pour le Gouvernement, mais toujours une priorité pour le Sénat bientôt saisi du projet de loi climat +>>
Proposition de loi visant à mettre en œuvre des propositions de la Convention Citoyenne sur le Climat pour une meilleure alimentation +>>
La France réduit de -1,7% ses émissions de gaz à effet de serre en 2019 par rapport à 2018, un résultat supérieur aux objectifs fixés dans la Stratégie nationale bas carbone +>>
L'ACNUSA appelle à débattre du projet climat et résilience pour accompagner le secteur aéroportuaire +>>
Un Groupe régional d'études sur les changements climatiques et leurs impacts environnementaux (01-2021) +>>
Convention des entreprises pour le climat
: Appel à candidatures de dirigeants d’entreprise +>>

Convention des entreprises pour le climat : le monde économique, un relais de la Convention citoyenne +>>
Climat et biodiversité : les entreprises aussi veulent leur Convention citoyenne +>>
Étude textile d'habillement et linge de maison : fabriquer en France réduit son empreinte carbone +>>
Pollution atmosphérique : la France consolide sa feuille de route +>>
Qualité de l'air : un nouvel indice Atmo en vigueur depuis le 1er janvier +>>

Lutte contre la pollution de l’air : quelle est l’ambition des nouveaux maires ? (12-2020) +>>
Étude scientifique sur les émissions de voitures essence, diesel et hybrides récentes +>>
Le laboratoire des sciences du climat et de l’environnement brise la glace sur le plateau de Saclay (91) +>>
Loi énergie-climat, la commission des affaires économiques tire la sonnette d’alarme : trop de questions restent sans réponse et les résultats sont en retrait des objectifs (11-2020) +>>
Climat : du discours à la méthode pour les métropoles de Lille, Lyon, Strasbourg, les villes de Lille et Paris +>>
Pollution de l’air : vers un déploiement de zones à faibles émissions dans plusieurs grandes villes +>>
Impact climatique - papier vs numérique : un match écologique en réalité serré +>>
Essonne : Cinq projets retenus pour la transition énergie climat +>>
Climate Finance Day
: le gouvernement français et la place financière à la dérive sur le climat (10-2020) +>>
Rapport pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur la lutte contre la pollution de l'air +>>
Les politiques de lutte contre la pollution de l’air : enquête de la Cour des comptes +>>

Énergie

Huile de palme : le Conseil d’État siffle la fin de partie pour Total et sa bioraffinerie de La Mède (02-2021) +>>
Prolongation du fonctionnement des réacteurs de 900 MW au-delà de 40 ans : l'ASN abaisse ses exigences +>>
Lancement d'un financement participatif pour la ferme solaire de Marcoussis (91) ; > 13 mai +>>
Soutien à l'hydrogène renouvelable et bas-carbone : l'ordonnance est parue +>>
Projet Hercule, scénario 100 % renouvelables, préservation du parc nucléaire et hydroélectrique : la commission des affaires économiques du Sénat demande un débat transparent devant le Parlement +>>

Proposition de résolution invitant le Gouvernement à étudier la possibilité d'une mise en cohérence de sa politique énergétique avec ses ambitions écologiques +>>
TotalEnergies
: un nouveau nom, pour promouvoir un nouveau mix énergétique - la société va investir massivement d’ici 2030 dans les renouvelables +>>
Plateforme zéro pétrole, reconversion de la raffinerie de Total Grandpuits (77), contestée par les écologistes +>>

Panorama des chiffres-clés de l’énergie et des gaz à effet de serre en Île-de-France pour 2017 (01-2021) +>>
Le gouvernement doit se prononcer sur la production de gaz de charbon dans l'ancien bassin minier lorrain +>>
Installations photovoltaïques au sol : une charte pour encadrer les projets sur les terres agricoles +>>
Économies d'énergie dans le tertiaire : un arrêté fixe le cadre pour les bâtiments scolaires et bureaux +>>
Mise en service du 19e site d'injection de biométhane en Île-de-France +>>
Proposition de loi visant à renforcer le rôle des élus locaux dans l'implantation d'éoliennes terrestres +>>
Projet d'ordonnance traçant les contours du cadre législatif des projets d'ÉnR locales et citoyennes +>>
Recul des énergies renouvelables : la crise n'explique pas tout +>>
Trophées de la bioéconomie
2020-2021 - récompensera des projets de filière valorisant divers usages de bioressources qui peuvent se substituer aux solutions issues du carbone fossile ; > 15 janvier +>>
Certificats d’économies d’énergie : plusieurs programmes reconduits +>>
Appel à projets Fonds innovation transition énergie climat de l'Essonne : 5 projets soutenus +>>
Les collectivités franciliennes lauréates du premier Trophée des communes pour la rénovation énergétique +>>
Décryptage de La Fabrique Écologique Stockage de l’électricité : où en est-on ? (12-2020) +>>
Éolien : la loi de simplification ASAP ne simplifie pas la vie des porteurs de projets éoliens +>>
L'hydrogène est une opportunité stratégique pour massifier et accélérer la décarbonation dans l’industrie et les transports lourds tout en créant de la valeur et de l’emploi en France (Sénat) +>>
Solaire : les députés rétablissent le dispositif de réduction du tarif d'achat de certains contrats d'achat +>>
Proposition de résolution pour la constitution d'un véritable service public de l'énergie (Sénat) +>>
Chaleur renouvelable : la future réglementation environnementale refroidit l'optimisme +>>
Note Le Traité sur la charte de l’énergie, l'accord qui protège les pollueurs +>>
Lettre ouverte au Président de la République L’éolien, un atout essentiel pour notre transition écologique +>>
Éolien : la jurisprudence sur la saturation du paysage gagne du terrain +>>
Rapport Les Échos Études Autoconsommation : décollage d’un nouveau modèle énergétique (11-2020) +>>
Guide L'élu, la transition énergétique et le climat +>>
Réseaux de chaleur et de froid : un levier pour assurer l'indépendance énergétique des territoires +>>
Importation de gaz de schiste américain : Engie sous pression recule, Société Générale isolée +>>
Volet énergie des Sraddet : des schémas largement perfectibles, selon négaWatt +>>
Solaire PV : Le Sénat rejette l’amendement du gouvernement sur la remise en cause des tarifs d'achat +>>
Révision des contrats 2006 – 2010 des centrales photovoltaïques : le gouvernement tente de s’expliquer +>>
Révision des contrats PV : Le SER et Enerplan appellent les sénateurs à dire non à la rétroactivité +>>
Le faux plan du gouvernement et de sa majorité pour diminuer le soutien de la France aux énergies fossiles +>>
PLF 2021 / Solaire : l'Assemblée nationale vote un dispositif de révision de certains contrats d'achat +>>
L'Assemblée nationale adopte la révision d'anciens contrats d'achat photovoltaïques (vidéo 1:33:52) +>>
PLF 2021 et énergies renouvelables : le gouvernement s’attaque à la bulle photovoltaïque +>>
Les banques françaises échouent à présenter des politiques cohérentes de sortie des énergies fossiles (10-2020) +>>
Solaire photovoltaïque : le gouvernement revoit à la baisse les tarifs d'achats de contrats antérieurs à 2011 +>>
Barbara Pompili prend plusieurs mesures pour inciter à produire sa propre électricité en milieu rural +>>
Officialisation de l’augmentation du périmètre de l’autoconsommation collective étendue +>>
Méthanisation à la ferme : son développement fait face au défi de l'acceptabilité +>>
Environnement, énergie : les principales retouches des députés au volet recettes du PLF 2021 +>>
Certificats d'économies d'énergie : l'arsenal anti-fraude s'étoffe d'un nouveau mécanisme de contrôle +>>
Annonce de la liste de 100 projets lauréats aux appels d’offres Énergies renouvelables - solaires et éoliens +>>
Les députés confirment vouloir exclure les produits contribuant à la déforestation des biocarburants +>>
Barbara Pompili annonce un bonus à l’intégration lors de sa visite à une fabrique de tuiles solaires +>>
Pour la première fois, Total ne mise plus tout son avenir sur le pétrole +>>

Habitat - construction

Carte des copropriétés rénovées :
retours d'expérience sur la métropole pari
sienne
paris.coachcopro.com

Performance énergétique A :
Éco’sphères
, nouveau quartier de Savigny-le-Temple (77) +>>
Résidence La Saussaie, 1er CPE en logement social, à Vitry-sur-Seine (94) +>>
Edison Lite, Paris (XIIIe), une co-résidence végétale à objectif Zéro charges de copropriété +>>

Rénovation énergétique :
Copropriété Tour Rimini, Paris (XIIIe), immeuble de Grande Hauteur (IGH) +>>
Tour Supermontparnasse, Paris (XVe), copropriété IGH d'habitation +>>
Copropriété des Belles Feuilles, à Taverny (95) +>> - Résidence d'habitations à Sèvres (92) +>>
Résidence La Vigneraie, à Versailles (78) +>> -
ZAC Briand Pelloutier, à Choisy-le-Roi (94) +>>
construction21.org

Les constructions labellisées BiodiverCity® en Île-de-France

Le label BiodiverCity® note et affiche la performance des projets immobiliers prenant en compte la biodiversité. Reposant sur une approche innovante qui associe vivant et construction, il vise à promouvoir la conception et
la construction d’une nouvelle typologie de bâtiments qui donnent une place importante à la nature en ville.
Le label apporte une valeur ajoutée aux biens immobiliers labellisés. Il complète les certifications
internationales - BREEAM®, LEED® et HQE™ - qui intègrent la question de la biodiversité
sans faire l’objet d’une évaluation approfondie.
cibi-biodivercity.com

Hub Bolloré Logistics Roissy CDG, certifié LEED®, HQE™ et BiodiverCity® ; Roissy (95) +>>
La Seine Musicale, labellisée BiodiverCity® - 6755 m² de jardins sur le toit, une colline plantée ;
Île Seguin, Boulogne-Billancourt (92) +>>
L'éco-quartier Neo-C labellisée BiodiverCity® - dédié aux piétons et vélos, autour d’un îlot paysager
aux espaces verdoyants et boisés ; Créteil (94) +>>
Challenger, siège Social de Bouygues Construction, labellisée BiodiverCity® - prairies fleuries,
zone humide à fort intérêt écologique, 18 ruches ; Guyancourt (78) +>>

Campus Charles Zviak – L’Oréal certifié BREEAM®, HQE™ et BiodiverCity® - extérieurs végétalisés,
intérieurs avec éléments de nature, activités autour de la biodiversité ; Saint-Ouen - Clichy (93) +>>


Rénovation énergétique des bâtiments : ce que contient le projet de loi Climat et Résilience (02-2021) +>>
Le nouveau diagnostic de performance énergétique plus fiable, plus lisible, plus en phase avec le climat +>>
RE 2020 : La future règlementation environnementale des bâtiments neufs entrera en vigueur le 1er janvier +>>
RE2020 : la Filière Bois s'inquiète des ajustements et imprécisions face au défi de la neutralité carbone +>>

Passoires énergétiques : Un nouveau diagnostic de performance énergétique des logements +>>
Rénovation thermique des bâtiments : un rapport déroule des propositions pour tenir les objectifs +>>
Prix Régional de la Construction Bois
: valoriser les opérations bois en Île-de-France ; > 15 mars (01-2021) +>>

La Région ÎdF mise sur l’industrie du bois et des matériaux biosourcés pour la construction : appel à manifestation d’intérêt doté de 5 millions d'euros ; > 1er avril +>>
PACTE Bois-Biosourcés : 28 aménageurs et maîtres d’ouvrage engagent la révolution verte en ÎdF +>>
La RE2020 : des avancées notables pour l'environnement, des régressions sur l'énergie +>>
La rue des Villas bien chaussée : avec une couche d’enrobé - composée de granulats en béton concassé 100 % recyclés ; au cœur du Village des athlètes à Saint-Ouen-sur-Seine (93) +>>
Les villes moyennes championnes des bâtiments scolaires durables, selon Certivéa +>>
Constructions neuves : prolongation de la limitation de l'exigence de performance énergétique des bâtiments résidentiels collectifs jusqu'au 1er septembre 2021 (12-2020) +>>
Construire avec des matériaux de réemploi : La Ferme des possibles, ou de la sérendipité +>>
Rénovation avec objectif Basse Consommation d'une copropriété rue Ernestine, à Paris (XVIIIe) +>>
Rénovation énergétique du bâti des collectivités : l’instruction enfin publiée +>>
Rénovation énergétique des copropriétés à Paris : lancement des Trophées CoachCopro 2021 (11-2020) +>>

Rénovation énergétique des bâtiments : le Haut Conseil pour le climat appelle à des investissements massifs +>>
RE 2020 : Une nouvelle étape vers une future règlementation environnementale des bâtiments neufs plus ambitieuse contre le changement climatique +>>
L'État, les collectivités et les acteurs du bâtiment signent un pacte pour la relance de la construction durable +>>
Des certificats d'économies d'énergies pour financer l'autoconsommation photovoltaïque des HLM ? +>>
28 aménageurs et maîtres d’ouvrage engagent la révolution verte du bâtiment en Île-de-France +>>

PLF 2021 : un amendement du gouvernement ajuste le nouveau dispositif MaPrimeRénov' +>>
MaPrimeRénov’ : le dispositif étendu aux copropriétés et aux bailleurs +>>
Foyer + Crèche Les Lilas, Paris (XXe): démarche HQE, approche bioclimatique, label A +>>
Logement collectif La campagne à Paris (XXe) : façade légère en bois, capteurs solaires, label A +>>

Isolation thermique extérieure en fibres de bois dans une copropriété lauréate de ÉcoRénovons Paris +>> 
RT 2012 : vers une reconduction de la dérogation pour les logements collectifs neufs (10-2020) +>>
Rénovation énergétique des bâtiments publics : les certificats d'économies d’énergie en renfort +>>
ZAC Paul Bourget, Paris (XIIIe) : des solutions innovantes pour la performance énergétique +>>
Mobilisation des professionnels ENGAGÉS POUR FAIRE la rénovation énergétique des bâtiments +>>

Mobilité - transports

B. Pompili et J-B. Djebbari lancent le baromètre Forfait mobilités durables - état des lieux ; leviers (02-2021) +>>
Plan vélo : 194 lauréats de l'appel à projets Fonds mobilités actives - Aménagements Cyclables 2020, 22 en ÎdF +>>

Bornes de recharge rapides des véhicules électriques : une aide pour l'installation sur les grands axes routiers +>>
Charte free floating : libre-service sans attache de vélos, trottinettes, scooters électriques, voitures électriques +>>
Mobilité dans les territoires ruraux : le programme Mobili'Terre démarre dans cinq territoires, dont la communauté de communes de la Brie Nangissienne (77) +>>

Le vélo a le vent dans le dos, mais la pente est raide +>>
Mobilité dans les zones peu denses en 2040 : selon un rapport, il faudra encore compter avec la voiture +>>
Rapport d'information Mobilités dans les espaces peu denses en 2040 : un défi à relever dès aujourd'hui (Sénat) +>>
Un pacte pour des routes écologiques, numériques et citoyennes en 2030 entre acteurs des infrastructures de mobilité, dont l'Assemblée des départements de France +>>
100% ÉnR, c’est possible : Barbara Pompili salue la publication du rapport de l’IEA et de RTE (01-2021) +>>
Mobilités dans les quartiers de la politique de la ville : quelles pistes pour lever les freins ? +>>
TER à batteries : cinq régions s'engagent dans l'expérimentation +>>
Mobilité partagée : les soubresauts de l'année 2020 +>>
Transports : lancement de la plateforme Bus propres par la BEI et la Banque des Territoires +>>
Transports urbains : l'Île-de-France veut se débarrasser de ses bus diesel +>>
Décret relatif au versement du forfait mobilités durables dans la fonction publique territoriale +>>
Décret (...) forfait mobilités durables dans les établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux +>>
Le forfait mobilités durables entre en vigueur dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière (12-2020) +>>
Pas de transition écologique du transport de marchandises sans le fret ferroviaire ! (Sénat) +>>
Organisation : l'articulation des compétences entre régions et communautés de communes précisée +>>
Le ministère de la Transition écologique consolide le soutien à la pratique du vélo : prolongement du coup de pouce vélo jusqu’au 31 mars, lancement du programme Objectif employeurs pro-vélo +>>
Coup de pouce vélo : déjà un million de réparations, le dispositif reconduit jusqu'à fin mars +>>
Mobilisation pour installer et mettre à niveau les bornes de recharge électrique franciliennes +>>
Le premier TER hybride diesel/électrique/batterie expérimenté début 2021 +>>
La stratégie Mobilité et Transport 2020-2023 de l'Ademe placée sous le signe de la sobriété +>>
Véhicules autonomes : le champ de l’expérimentation s’élargit +>>
Politiques vélo : combien ça coûte ? +>>
Un tableau de bord de la mobilité en ÎdF : circulation, covoiturage, transports en commun, vélo... (11-2020) +>>
La Région facilite l'acquisition de véhicules propres pour les artisans et les petites entreprises franciliennes +>>
La Région a réaffirmé l’objectif d’installer 12 000 bornes de recharge électrique en accès public d’ici 2023 +>>
Projet de loi de finances pour 2021 : Avis Transports ferroviaires, fluviaux et maritimes (synthèse, Sénat) +>>
Bornes de recharge Autolib' à Paris : Total gagne l'appel d'offres et agrandit le réseau +>>
La Seine-et-Marne expérimente une route verte : retraiter la couche de roulement en place avec l’apport d’un liant végétal à base de résine de résidu de pin +>>
Investissements dans le ferroviaire et objectifs climatiques : étude la France sur de mauvais rails (10-2020) +>>
Prime de 2500 euros de la Région ÎdF pour transformer un véhicule thermique en véhicule électrique +>>
Avec l’essor de l’électro mobilité, l’autoconsommation PV aura une vraie valeur pour la collectivité
+>>
De nouveaux points de charge pour les véhicules électriques en fin d’année sur Grand Paris Seine Ouest +>>
Le gouvernement recharge les batteries - les gestionnaires publics de flottes et les collectivités concernées +>>
Objectif 100 000 bornes : tous mobilisés pour accélérer le virage du véhicule électrique +>>
Premiers labels environnementaux Green Marine Europe pour 6 acteurs du transport maritime européen +>>

Urbanisme

Le tram T1 trace sa route, vers Val-de-Fontenay via Montreuil : franchissement de l’A86, démolition de l’A3, nivelage, réutilisation des matériaux, prise en compte des riverains (02-2021) +>>
Un projet de forêt urbaine au cœur du quartier du Mont-Mesly à Créteil (94) +>>

Le groupement Michel Desvigne Paysagiste végétalisera l’esplanade de Paris La Défense (92) +>>
Guide des Aménagements Cyclables
- adapter une ville, un quartier, une rue à la pratique du vélo (01-2021) +>>
Petites villes de demain : Révéler le potentiel des petites villes pour des territoires de cohésion au cœur de la relance, et ses deux piliers : transition écologique et résilience +>>
Zéro artificialisation nette
: 7 premiers lauréats pour la démarche Territoires pilotes de sobriété foncière (12-2020) +>>
La Ville de Paris, SNCF, SNCF Gares & Connexions et la SA Gare du Nord 2024 actent le soutien de la Ville au projet de rénovation et de transformation de la gare du Nord (11-2020) +>>

Zéro artificialisation nette : bien nommer les choses pour ne pas ajouter au malheur des sols (10-2020) +>>

Ondes

Pour la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat, l’application de la loi 5G remplit bien son objectif : réduire l’exposition des réseaux 5G au risque de sécurité (11-2020) +>>

Divers - transversal

Autorisation environnementale : une charte entre la DRIEE Île-de-France et les bureaux d’études pour instruire les dossiers plus vite (02-2021) +>>
Rapport Relocalisation et mode durable - 36 propositions pour contribuer à structurer un écosystème +>>
Contrats de transition écologique : l'Assemblée des Communautés de France dresse un premier état des lieux, en attendant les contrats de relance et de transition écologique +>>

Appel à projets 2021 Prix de l’innovation durable : repérer, soutenir et valoriser des projets innovants, portés par des Essonniens ; > 28 février (01-2021) +>>
Le Conseil d'État boude le projet de loi de réforme constitutionnelle sur l'environnement +>>
L'écologie en haut de la pile, selon Barbara Pompili +>>
Lauréats du prix Innovation durable 2020 en Essonne : le projet VR bus, l’association BULES, le projet Des signes et des mains +>>
Le Sénat adopte la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique +>>
Économie circulaire, énergie, rénovation énergétique, logement, santé & environnement… : ce qui change depuis le 1er janvier +>>
Justice environnementale : la loi est publiée +>>
PLF 2021 : le Sénat adopte les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (12-2020) +>>
Projet de loi de finances pour 2021 : Écologie, un budget de combat à concrétiser (Sénat) (11-2020) +>>
Budget participatif écologique et solidaire de la Région Île-de-France : 472 projets lauréats en octobre (10-2020) +>>
Budget participatif écologique et solidaire de la Région Île-de-France : 2ème session, 16 octobre - 15 janvier +>>
PLF 2021 : les baisses de ressources des grands opérateurs de la mission Écologie inquiètent les députés +>>
Projet de loi de finances : 48,6 milliards d'euros pour la transition écologique, hors plan de relance +>>

Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France +>>
Écoconditionnalité, Greentech... le gouvernement concilie transition écologique et transition numérique +>>






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