• passer en revue les progrès accomplis dans la conservation des espèces inscrites aux annexes;
• examiner - et s'il y a lieu adopter - des propositions d'amendement des listes d'espèces figurant dans les Annexes I et II ;
• étudier les documents et les rapports émanant des Parties, des Comités CITES, du Secrétariat, et des groupes de travail ;
• recommander des mesures pour améliorer l'efficacité de la Convention; et prendre les dispositions nécessaires - y compris l'adoption d'un budget - pour permettre au Secrétariat de fonctionner efficacement.

Spécimens couverts par l'Annexe I

Un permis d'importation délivré par l'organe de gestion du pays d'importation est requis. Il n'est délivré que si le spécimen n'est pas utilisé à des fins principalement commerciales et si l'importation ne nuit pas à la survie de l'espèce. S'il s'agit de plantes ou d'animaux vivants, l'autorité scientifique doit être sûre que le destinataire est convenablement équipé pour les recevoir et les traiter avec soin.
Un permis d'exportation or un certificat de réexportation délivré par l'organe de gestion du pays d'exportation ou de réexportation est également requis.
Le permis d'exportation n'est délivré que si le spécimen a été obtenu légalement. Le commerce ne doit pas nuire à la survie de l'espèce et un permis d'importation doit avoir été délivré.
Le certificat de réexportation n'est délivré que si le spécimen a été importé conformément aux dispositions de la Convention et, dans le cas de plantes ou d'animaux vivants, si un permis d'importation a été délivré.
Les plantes et les animaux vivants doivent être mis en état et transportés de façon à éviter les risques de blessures, de maladies ou de traitement rigoureux.

Spécimens couverts par l'Annexe II

Un permis d'exportation or un certificat de réexportation délivré par l'organe de gestion du pays d'exportation ou de réexportation est requis.
Le permis d'exportation n'est délivré que si le spécimen a été obtenu légalement et si l'exportation ne nuit pas à la survie de l'espèce.
Le certificat de réexportation n'est délivré que si le spécimen a été importé conformément aux dispositions de la Convention.
Les plantes et les animaux vivants doivent être mis en état et transportés de façon à éviter les risques de blessures, de maladies ou de traitement rigoureux.
Un permis d'importation n'est pas nécessaire sauf s'il est requis par la loi nationale.

Spécimens couverts par l'Annexe III

En cas d'exportation du pays ayant inscrit l'espèce à l'Annexe III, un permis d'exportation délivré par l'organe de gestion de ce pays est requis. Il n'est délivré que si le spécimen a été obtenu légalement et, dans le cas de plantes ou d'animaux vivants, si ceux-ci ont été mis en état et transportés de façon à éviter les risques de blessures, de maladies ou de traitement rigoureux.
En cas d'exportation d'un autre pays, un certificat d'origine délivré par son organe de gestion est requis.
En cas de réexportation, un certificat de réexportation délivré par le pays de réexportation est requis.

cites.org

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Comptes rendus

PLÉNIÈRE

1ère séance plénière - 24 septembre

2ème séance plénière - 24 septembre

3ème séance plénière - 25 septembre

COMITÉ I

1ère séance - 25 septembre
2ème séance - 26 septembre
3ème séance - 26 septembre
4ème séance - 27 septembre
5ème séance - 27 septembre
6ème séance - 28 septembre
7ème séance - 28 septembre
8ème séance - 29 septembre
9ème séance - 29 septembre
10ème séance - 2 octobre
11ème séance - 2 octobre
12ème séance - 2 octobre
13ème séance - 3 octobre
14ème séance - 4 octobre

COMITÉ II

1ère séance - 25 septembre
2ème séance - 26 septembre
3ème séance- 26 septembre
4ème séance - 27 septembre
5ème séance - 27 septembre
6ème séance - 28 septembre
7ème séance - 28 septembre
8ème séance - 29 septembre
9ème séance - 29 septembre
10ème séance - 2 octobre
11ème séance - 2 octobre
12ème séance - 3 octobre
13ème séance - 3 octobre

Communiqué n°1 – Ouverture (23-09-2016)

Les ivoires d’éléphant et de mammouth seront sur la table avec l’ivoire rouge des calaos, les écailles de pangolin, les os de tigre et de lion, le gecko psychédélique, le poisson cardinal et les faucons pèlerins… Les trafics de palissandres et de bois de rose seront regardés à la loupe.
Les tronçonneuses vont hanter les couloirs.

Mais parmi les 62 propositions sur le classement prioritaire des espèces animales et végétales et la centaine de documents de travail soumis aux délégations venues de 182 pays, l’un des plus importants est le projet de résolution sur la lutte contre la corruption.
Elle est partout. La complicité entre les braconniers et les gardes faune s’étend. La collusion entre les trafiquants et les institutions gagne du terrain. Les armées, les fonctions publiques, les ministères, les ports, les aéroports, les hommes d’Etat et les hommes d’Eglise ne sont pas épargnés. Affirmer que les ONG de protection de l’environnement y échappent serait présomptueux ou naïf.
La corruption est contagieuse. Les laboratoires n’ont pas encore trouvé de vaccin. Quand on surveille un troupeau de rhinocéros dont un seul porte au dessus du nez pour 100.000 US$ de kératine, il faut avoir l’honnêteté chevillée au corps pour ne pas succomber à la tentation ou à l’illusion de l’argent facile et illégal. Tout n’est pas perdu, beaucoup continuent à résister.
Le document 28 proposé par le Sénégal et l’Union Européenne appelle à prévenir, détecter et réprimer les cas de corruption et à s’assurer que tous les actes de corruption associés à l’administration, la réglementation, l’application ou l’exécution de la CITES constituent des infractions pénales et sont passibles de sanctions appropriées. Dans sa formulation actuelle, le projet de résolution appelle même à « interdire la corruption », ce qui d’une certaine manière en dit très long sur l’état du Droit et les usages au sein de la communauté internationale dans le domaine de la répression contre le trafic de faune et de flore sauvages.

La valorisation de tous ceux qui ont pour vocation et pour responsabilité de protéger la faune et la flore sauvages, le renforcement et l’application des sanctions, l’interdiction des remises en liberté sous caution, la saisie des biens des délinquants, la mise à l’écart définitive des maillons faibles doivent impérativement et à court terme, dans tous les pays, faire partie de l’arsenal contre le trafic international d’espèces menacées d’extinction.

Business as usual (29-09-2016)

Bonnes nouvelles :

• Les 8 espèces de pangolins d’Afrique et d’Asie sont par consensus inscrites à l’Annexe I de la CITES. Le commerce international va être interdit. Les sanctions envers les trafiquants seront renforcées.
• Les macaques de Gibraltar ou magots (Macaca sylvanus) sont aussi inscrits en Annexe I par consensus.

Communiqué n°2 - Le caméléon WWF (29-09-2016)

À grand coup de mailings et de déclarations pathétiques, le WWF inonde le monde de ses appels à l’aide pour sauver les éléphants. Le discours de surface a comme il se doit une tonalité rouge et noire, émotionnellement correcte et mobilisatrice auprès des adhérents et supporters.

Dans les coulisses des ministères et des conventions, le WWF milite depuis 26 ans pour que le commerce légal de l’ivoire reste entrouvert. Le WWF a un pied dans la porte et ne le retire pas. À la saignée et à la cruauté du braconnage, le WWF veut ajouter le poison du commerce légal et s’oppose à la réinscription de toutes les populations d’éléphants à l’Annexe I de la CITES qui interdirait le commerce international d’ivoire. Malheureusement, ce discours trouble est repris par la majorité des pays de l’Union Européenne, Belgique et Allemagne en tête.

L’inscription à l’Annexe I n’est pas la solution miracle qui à elle seule garantirait la survie des éléphants d’Afrique et d’Asie. Elle doit être associée à la fermeture progressive des marchés domestiques, à la destruction des stocks d’ivoire, au renforcement des sanctions envers les réseaux de braconnage et de contrebande et à la mise en valeur des écosystèmes qui hébergent encore des éléphants dans tous les pays d’Afrique et d’Asie.

Communiqué n°3 - Ça bouge dans le bois (01-10-2016)

Trois bonnes nouvelles pour les forêts tropicales.

1 – Dalbergia
L’opposition de la Chine était redoutée. Le marché des Dalbergia, communément appelés bois de rose ou palissandre ou encore bois rouge - hongmu en chinois - a explosé chez le premier importateur mondial. 10.000 producteurs de meubles et d’objets décoratifs sont à l’œuvre en Chine et transforment le hongmu. La filière emploie un million de personnes et dégage 7 milliards d’US$ de revenus par an. Le Dalbergia odorifera, l’espèce la plus prestigieuse, se vend aujourd’hui 1,5 million d’US$ par m3. Les espèces ordinaires se vendent entre 10.000 et 40.000 US$ le m3. Après la Chine, les États-Unis et l’Europe sont les principaux importateurs.
Le genre Dalbergia regroupe 304 espèces d’arbres, d’arbustes et de lianes dont 250 dans les pays tropicaux. Huit espèces sont présentes en Guyane, en Martinique et en Guadeloupe.
Le Dalbergia melanoxylon est le bois favori des flûtes, des hautbois, des clarinettes et des xylophones.
La proposition du Guatemala, de l’Argentine, du Brésil et du Kenya de regrouper toutes les espèces de Dalbergia sous la tutelle de l’Annexe II qui oblige les pays exportateurs et importateurs à délivrer des permis a finalement été acceptée par consensus. La Chine s’est tue. Le Guyana a soutenu que l’exploitation actuelle des Dalbergia était durable mais ne s’est pas opposé au consensus.
Les fleurs des Dalbergia attirent les abeilles, les scarabées, les papillons, les oiseaux, les fourmis… et les pangolins en Afrique et en Asie. Les racines fixent l’azote et assurent la fertilité des sols. Les Dalbergia sont indispensables aux écosystèmes tropicaux.
En Amérique centrale, en Inde, au Cambodge, au Vietnam, au Myanmar, à Madagascar, les coupeurs, débardeurs, camionneurs ou bateliers écoulent jour après jour des milliers de m3 vers les frontières passoires ou les terminaux de porte-conteneurs.
Jusqu’alors, seules 61 espèces de Dalbergia étaient inscrites aux Annexes de la CITES. Les compagnies forestières profitaient de l’incapacité des douaniers à faire le tri entre les espèces libres de toutes contraintes administratives et les espèces réglementées. Les difficultés d’identification favorisent la confusion.
L’inscription de toutes les espèces du genre Dalbergia à l’Annexe II – le Dalbergia nigra est en Annexe I depuis 1992 - va faciliter le dépistage de la contrebande et freiner une exploitation débridée.

2 – Le bois de vène
Le bois de vène (Pterocarpus erinaceus) ou palissandre du Sénégal, lui aussi recherché par l’ébénisterie chinoise – un million d’arbres abattus et exportés chaque année depuis l’Afrique de l’Ouest – a été lui aussi inscrit à l’Annexe II par consensus sur proposition de 10 pays d’Afrique de l’Ouest, du Tchad et de l’Union Européenne. Une partie de l’exploitation du bois de vène alimenterait les caisses des milices rebelles.

3 – Bubingas
Sur proposition du Gabon et de l’Union Européenne, 3 espèces de bubingas (Guibourtia tessmannii, G. pellegriniana, G. demeusei) elles aussi réclamées par la Chine et assimilées à la catégorie des hongmu ont été inscrites à l’Annexe II. Là encore, à la condition que toutes les autorités administratives des pays de l’aire de répartition - Cameroun, Congo, Guinée équatoriale, Gabon, République Démocratique du Congo, Ghana, Nigéria - soient suffisantes, vigilantes et intransigeantes, l’exploitation illicite et non documentée des bubingas devrait être sérieusement entravée et sanctionnée.
Ce qui est bon pour les forêts tropicales ne l’est pas forcément pour les forêts tempérées. Gare aux effets de report et pour endiguer la demande forcenée de bois de la Chine, il serait prudent que l’Union Européenne se prépare à proposer à la CITES l’inscription à l’Annexe II de certaines espèces comme les chênes et les hêtres.

Communiqué n°4 - Un sursis de 2h pour les éléphants (03-10-2016)

Avant le vote sur l’inscription de tous les éléphants à l’Annexe I et juste après la formidable intervention du Botswana qui est favorable et la minable intervention de l’Union Européenne qui est défavorable, la machine à voter est tombée en panne et le vote définitif est reporté vers 14h.

Business as usual (03-10-2016)

Bonne nouvelle. La proposition du Swaziland sur un commerce limité et réglementé de la corne de rhinocéros blanc a été rejetée.
Mauvaise nouvelle. La proposition d’inscription à l’Annexe I de toutes les populations d’éléphants d’Afrique a été rejetée. L’Union Européenne a voté contre. La France était favorable mais malheureusement elle était minoritaire. Le Brésil aussi a voté contre. Le Botswana s’est désolidarisé des autres pays d’Afrique australe - Zimbabwe, Afrique du Sud, Namibie, Mozambique - et a voté pour.
Les éléphants ne sont pas les seules victimes du braconnage. Les gardes, les braconniers meurent par centaines et laissent derrière eux des épouses et des orphelins. Le braconnage engendre la guerre civile. L'Annexe I aurait contribué à rétablir la paix.

Communiqué n°5 - La marée passe au vert sauf le Banggaï qui reste au rouge (03-10-2016)

Requins
Les requins sont victimes de pêche ciblée ou accidentelle par les pêcheries industrielles. Les ailerons font l’objet d’un trafic international intense pour le marché asiatique. L’animal amputé est le plus souvent rejeté en mer ; la viande est rarement consommée.
Le requin soyeux a été inscrit en Annexe II de la CITES par 111 voix pour, 30 contre, 5 abstentions. Sa peau lisse lui a donné son nom. Présent dans les eaux tropicales océaniques et côtières, ses populations en Atlantique ont chuté de 90% depuis les années 1950.
Le requin-renard a été inscrit à l’Annexe II par 108 voix pour, 29 contre et 5 abstentions. Sa longue queue lui a donné son nom. Les requins-renards sont présents dans tous les océans tempérés et tropicaux du monde. Les populations ont chuté de 99% en Méditerranée. Les ailerons sont commercialisés sont le nom de wu gu pour 25 US$/kg.
Les opposants historiques aux inscriptions des espèces de requins aux Annexes de la CITES sont montés au créneau, en particulier le Japon et l’Islande.

Les raies mobula - 9 espèces réparties à travers le monde dans les eaux tropicales et tempérées - ont été inscrites en Annexe II. Les lamelles branchiales sont vendues entre 290 et 557 US$/kg en tant que fortifiant en Chine.

Poisson-cardinal de Banggai
L’Union Européenne a capitulé devant l’Indonésie. La proposition d’inscription à l’Annexe II a été retirée. L’Indonésie s’est engagée à prendre des mesures de conservation, ce qu’elle promet depuis 2007.

Demoiselle de Clarion
L’inscription à l’Annexe II de la Demoiselle de Clarion, poisson de couleur orangée présent au Mexique et à Clipperton vendu jusqu’à 2000 US$ pour l’aquariophilie, a été acceptée - 95 oui, 15 abstentions, 21 non - malgré l’opposition du Vietnam et du Japon.

Nautiles
L’inscription à l’Annexe II des nautiles a été acceptée : 112 oui, 10 abstentions, 9 non.

Communiqué n°6 - Les éléphants saluent le Botswana et huent l’Union Européenne (04-10-2016)

Au moins 26 éléphants décapités fin août 2016 dans le Parc National de Chobe au nord du Botswana et au cœur d’un infini territoire où vadrouillent 150.000 éléphants transfrontières. Le Botswana n’a pas attendu ce massacre pour comprendre qu’une situation nouvelle – l’apparition du braconnage dans les pays du sud de l’Afrique – imposait des postures nouvelles. Robin des Bois, quoi qu’il en soit de la suite des évènements et des autres positions du gouvernement du Botswana, admire cette position courageuse et contagieuse. En voulant mettre sous la tutelle de l’Annexe I les éléphants qui saisons après saisons parcourent son territoire, le Botswana s’intéresse au sort des éléphants de la Namibie, de l’Angola, du Zimbabwe et de la Zambie.
L’Union Européenne est encore calée sur l’an 2000 quand les pays d’Afrique australe se voyaient comme des forteresses pour les éléphants. Elle s’est alignée derrière le Zimbabwe et a rejeté l’Annexe I. Elle est toute affairée à négocier son ivoire colonial à des clients chinois – il n’y a pas de petits profits – et à vendre dans ses salles d’enchères quelques défenses de 30 kg, souvenirs du bon vieux temps. Aujourd’hui les défenses qui inondent le marché noir ne sont plus des défenses d’éléphant mais des défenses de puceaux. Elles pèsent de plus en plus moins de 3 kg. Malgré les suppliques de la France, l’Union Européenne n’a pas encore interdit dans tous les États qui la composent les ventes d’ivoire brut et permet ainsi à de l’ivoire scandaleusement légal de cacher de l’ivoire scandaleusement sale.

À la prochaine Conférence des Parties à Colombo au Sri Lanka en 2019, l’Annexe I sera perçue comme une évidence. Mais d’ici là, 100 000 éléphants auront été tués et des centaines voire des milliers de familles de rangers et de braconniers seront déchirées.

La 17ème Conférence des Parties de la CITES s'est achevée hier en fin d'après-midi à Johannesbourg.
Cette rencontre aura permis d’aboutir à des décisions fortes pour mieux protéger les nombreuses espèces menacées et d’intensifier les efforts pour combattre l’augmentation croissante du braconnage et du trafic d’espèces sauvages. Les 181 pays réunis ont ainsi :

• voté le maintien de l’interdiction en vigueur du commerce international d’ivoire d’éléphants et de cornes de rhinocéros
• acté l’interdiction du commerce international du perroquet gris d’Afrique et des pangolins.
• mis en place des règles plus strictes sur le commerce du requin soyeux, des requins renard, des raies diable de mer ou encore du bois de rose.

Des mesures fortes contre le commerce illégal d'espèces sauvages
S’ils ont appelé à la fermeture des marchés domestiques de l’ivoire qui contribuent au commerce illégal, les pays ont aussi réaffirmé leur soutien au dispositif des Plans d’action nationaux pour l’ivoire, un dispositif au cœur de la lutte contre le trafic d’ivoire permettant d'identifier les pays qui sont les maillons faibles.
Par ailleurs, la CITES a appelé le Vietnam et le Mozambique à prendre dès que possible des mesures significatives pour lutter contre le trafic de cornes de rhinocéros sous peine de sanctions.
wwf.fr

Le WWF salue les décisions de la CITES concernant l’éléphant d’Afrique
(03-10-2016) wwf.fr

CITES : une belle victoire pour les pangolins ! (29-09-2016) wwf.fr